Dénomination : XV3foisrien
Forme juridique : Micro-entreprise (auto-entrepreneur)
Numéro SIRET : 942 733 635 00018
Siège social : Marseille, France
Email : contact@xv3foisrien.com
Site web : https://xv3foisrien.com
XV3foisrien est une activité artisanale de création et de vente de bijoux faits main à partir d'argenterie ancienne recyclée, exercée sous le régime de la micro-entreprise.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes conclues entre XV3foisrien (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique non professionnelle effectuant un achat sur le site xv3foisrien.com (ci-après « l'Acheteur »).
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de les modifier à tout moment.
XV3foisrien commercialise des bijoux artisanaux uniques fabriqués à la main à partir d'argenterie ancienne recyclée (cuillères, fourchettes et autres couverts de table). Chaque pièce est unique : il n'en existe aucun exemplaire identique dans le monde.
Les bijoux sont en métal argenté (métal de table recouvert d'une fine couche d'argent) ou en laiton, selon les produits. La nature exacte est précisée sur chaque fiche produit. Il ne s'agit pas d'argent massif.
Chaque bijou étant fabriqué à la main dans un objet ancien unique, de légères variations naturelles (patine, texture, reflets, dimensions) sont inhérentes au processus artisanal. Ces variations ne constituent pas un défaut. Les photographies présentées sur le site sont représentatives de chaque pièce mais ne peuvent en reproduire exactement chaque nuance.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Chaque bijou étant unique, sa vente entraîne sa disparition définitive de l'offre. En cas d'indisponibilité après commande, l'Acheteur sera informé dans les plus brefs délais et remboursé intégralement.
Les prix sont affichés en euros TTC. Le Vendeur exerce sous le régime de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts) : TVA non applicable.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont indiqués séparément.
Après validation du paiement, l'Acheteur reçoit un email de confirmation à l'adresse indiquée lors de la commande, récapitulant les produits commandés, les prix, l'adresse de livraison et le numéro de commande.
En passant commande, l'Acheteur déclare avoir la capacité juridique de contracter, c'est-à-dire être majeur et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Le paiement s'effectue en ligne et en une seule fois, par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express), Apple Pay ou Google Pay. Le paiement est traité par Stripe. Aucune donnée bancaire n'est stockée par XV3foisrien.
Toutes les transactions sont protégées par le protocole SSL/TLS et l'authentification forte 3D Secure.
En cas de refus d'autorisation bancaire, la commande sera automatiquement annulée. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d'un refus de la banque de l'Acheteur.
XV3foisrien livre en France métropolitaine, en Corse et dans les DROM. Pour toute demande de livraison internationale, contacter le Vendeur par email avant commande.
Livraison standard France : 5,00 € · Délai estimé : 3 à 5 jours ouvrés après expédition
Livraison offerte dès 80,00 € d'achat
Délai de préparation : 2 à 5 jours ouvrés avant expédition
Les délais courent à compter de la confirmation de paiement. Le Vendeur ne saurait être responsable de retards imputables au transporteur ou à un cas de force majeure.
À réception, l'Acheteur est invité à vérifier l'état du colis et des produits. En cas de dommage ou de manquant, des réserves doivent être émises auprès du transporteur et le Vendeur contacté dans les 48 heures.
Les risques de perte ou de détérioration sont transférés à l'Acheteur à compter de la livraison effective.
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification ni pénalité.
La rétractation doit être notifiée par email à contact@xv3foisrien.com avant l'expiration du délai, en indiquant le numéro de commande et les produits concernés.
Formulaire de rétractation (facultatif) :
À XV3foisrien, contact@xv3foisrien.com · Je notifie ma rétractation du contrat portant sur [désignation du bien], commandé le [date], reçu le [date]. Nom : [____] · Adresse : [____] · Date : [____]
L'Acheteur doit retourner le produit dans les 14 jours suivant la notification, en état d'origine, non porté, non endommagé. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur. L'adresse de retour est communiquée par email.
Le remboursement intégral (produit + frais de livraison initiaux) interviendra dans les 14 jours suivant la réception du retour ou la preuve d'expédition, par le même moyen de paiement.
Le Vendeur se réserve le droit de déduire du remboursement toute dépréciation résultant d'une manipulation inadaptée du produit.
Conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, le Vendeur garantit la conformité des produits livrés pendant 2 ans à compter de la délivrance. En cas de défaut, l'Acheteur peut demander réparation, remplacement (dans la limite du possible), réduction de prix ou résolution du contrat.
Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés rendant le produit impropre à l'usage prévu.
Les variations naturelles inhérentes à la fabrication artisanale (légères irrégularités, variations de patine, traces du travail de la main) et le vieillissement normal du métal ne constituent pas des défauts et sont exclus du champ des garanties légales. Ces caractéristiques font partie intégrante de l'identité des bijoux XV3foisrien.
La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande concernée. Il ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels. Le Vendeur ne peut être tenu responsable en cas de force majeure, de fait d'un tiers ou de fait de l'Acheteur.
Les données collectées lors de la commande (nom, email, adresse) sont traitées aux fins de traitement de commande, d'expédition et de service après-vente. Elles ne sont pas cédées à des tiers, à l'exception de Stripe (paiement) et des transporteurs (livraison).
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition, exerceable à contact@xv3foisrien.com. Les données sont conservées 5 ans à compter de la commande.
L'ensemble du contenu du site (photographies, textes, logo, design) est la propriété exclusive de XV3foisrien et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable écrite est interdite.
En cas de litige, l'Acheteur contacte d'abord le Vendeur à contact@xv3foisrien.com pour une résolution amiable. À défaut dans un délai de 30 jours, l'Acheteur peut recourir gratuitement à la médiation de la consommation via la plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Les tribunaux français restent seuls compétents.
Les présentes CGV sont soumises au droit français, rédigées en langue française, seule version faisant foi en cas de litige.
XV3foisrien, SIRET 942 733 635 00018, Marseille, France
Contact : contact@xv3foisrien.com